Au 20/07/2017

1/ Quel service fournissons-nous ?

Le service permet de :

 - Regarder la TV en direct en 3G, en 4G et en WiFi ;

 - Accéder à un guide des programmes TV simple et pratique ;

 - Ajouter des rappels sur vos programmes préférés ;

 - Pour les clients Bbox : retrouver des services exclusifs pour interagir avec le décodeur Bbox TV :

    o utiliser votre mobile comme télécommande de votre décodeur Bbox TV Vous devez être connecté en Wifi à votre Bbox pour utiliser la télécommande.

    o programmer à distance vos enregistrements Tv (le service n’est pas accessible sur Bbox Miami)

2/ Quelles sont les conditions d’accès au Service ?

Le Service :

 - Nécessite de télécharger l’application depuis la boutique officielle d’applications sur un terminal compatible ;

 - Est accessible aux clients grand public ayant souscrit à un forfait mobile Bouygues Telecom, à une offre Bbox et aux clients Cartes prépayées Bouygues Telecom.

Le Service est accessible en France Métropolitaine.

3/ Comment sont utilisées vos données personnelles ?

Bouygues Telecom collecte et stocke de manière anonyme vos données (y compris vos données techniques d’usage du Service). Cette collecte peut se faire via des cookies déposés temporairement dans votre terminal.

Ces données seront utilisées à des fins de fourniture du Service, de statistiques et d’amélioration de la qualité de nos services et pourront être utilisées pour cibler les notifications si vous les avez autorisées.

Par ailleurs, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression en nous écrivant à : Bouygues Telecom, Informatique et Libertés, Directeur des systèmes d’information, 13-15 avenue du Maréchal Juin, 92 360 Meudon-la-Forêt.

4/ Quels sont vos engagements ?

Bouygues Telecom vous accorde une licence limitée, personnelle, non commerciale, non exclusive, non transférable, non sous-licenciable du Service. Aucun droit ou titre de propriété ne vous est transféré.

Vous ne pouvez pas copier, décompiler, effectuer l’ingénierie inverse, désassembler, tenter de dériver le code source, modifier ou créer des œuvres dérivées à partir de tout ou partie de l’application ou de ses mises à jour. Toute tentative d’agir de la sorte est constitutive d’une violation des droits de Bouygues Telecom et de l’éditeur de l’application et du Service.

L’application peut inclure des logiciels libres tiers qui peuvent être soumis à des licences spécifiques qui n’autorisent qu’une utilisation de l’application parfaitement conforme aux présentes conditions. La liste de ces licences spécifiques peut vous être adressée par Bouygues Telecom sur demande. Toute utilisation non conforme de l’application vous soumet au risque de violation de ces licences spécifiques.

5/ Responsabilité

Bouygues Telecom vous fournit l’application avec diligence et dans le respect des règles de l’art et s’engage à sécuriser votre utilisation de l’application. La responsabilité de Bouygues Telecom ne saurait être engagée en cas d’interruption du service résultant d’un cas de force majeur, du fait de tiers ou de votre propre fait.

Bouygues Telecom vous fournit l’application pour une utilisation définie à l’article « Quel service fournissons-nous ? » mais ne peut être tenue responsable d’un dysfonctionnement lors d’une utilisation non conforme à cette description ou effectuée à des fins illicites.

6/ Quel est le tarif du service ?

Voir tarifs et conditions sur https://www.bouyguestelecom.fr/tarifs-conditions

Vous ne bénéficiez pas du bonus « Tv en direct illimitée avec B.tv » : selon vos offres/options et hors période de promotion, la consommation de données en 3G/4G liée à la navigation dans l’application et le visionnage des chaînes TV ou de la radio est soit facturé à la minute, soit décompté de votre enveloppe Internet.

Si vous bénéficiez du bonus « TV en direct illimitée avec B.tv » : seule la consommation TV Live de B.tv n’est pas décomptée de l’enveloppe Internet du forfait en 3G/4G. Les autres usages (guide des programmes, radio, replay etc.) sont décomptés.